Pollution de l'eau, de l'air et des sols (Economie)

Toutes les aides pour pollution de l'eau, de l'air et des sols dans le domaine economie.

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Aides disponibles

Subvention

Type majoritaire

2026

Dernière mise à jour

Subvention8

TP'up

Subvention de 50 % des dépenses éligibles, plafonnée à 55 000 euros (jusqu'à 82 500 euros dans certaines zones).

Accompagner les TPE d'Île-de-France dans la transformation écologique, énergétique et les projets de croissance créateurs d'emplois.

SubventionAppel à projetMoyenne
Île-de-FranceRégion Ile-de-France
CAP Économie de Proximité - Fonds partenarial

Subvention comprise entre 800 et 20 000 euros, dans la limite de 30 % des dépenses éligibles, voire 50 % pour les investissements économes en énergie

Soutenir les investissements des TPE et PME de proximité en Centre-Val de Loire pour la création, reprise, développement et transitions.

SubventionFacile
Centre-Val de LoireRégion Centre-Val de Loire
Opération de Soutien au Commerce et à l'ARtisanat (OSCAR)

Subvention de 20 % des dépenses éligibles, plafonnée à 7 000 euros. Taux porté à 30 % avec le label Eco-Défis.

Subvention pour la modernisation des commerces et artisans du territoire Coutances Mer et Bocage en Normandie.

SubventionFacile
Calvados (14), Manche (50)CC Coutances Mer et Bocage
Programme LEADER 2023-2027 - Coeur du Jura

Subvention representant 80 pourcent maximum des depenses eligibles

Soutenir le developpement des territoires ruraux du Jura par l'adaptation au changement climatique, les services aux citoyens et la cooperation.

SubventionFacile
Jura (39) - Bourgogne-Franche-ComteUnion européenne

Appel à projet1

TP'up

Subvention de 50 % des dépenses éligibles, plafonnée à 55 000 euros (jusqu'à 82 500 euros dans certaines zones).

Accompagner les TPE d'Île-de-France dans la transformation écologique, énergétique et les projets de croissance créateurs d'emplois.

SubventionAppel à projetMoyenne
Île-de-FranceRégion Ile-de-France

Allègement fiscal1

Suramortissement des équipements des navires et bateaux

Déduction fiscale dont le taux dépend du type d'équipement installé

Déduction fiscale pour les équipements permettant aux navires de réduire leur empreinte carbone.

Allègement fiscalFacile
France entièreMinistère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle, Energétique et Numérique

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